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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAKA FILECA
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DATAFLITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DATAFLITE
DRAKA FILECA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3619176
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2028
DATAFLITE de DRAKA FILECA

Présentation de la marque DATAFLITE

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAKA FILECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAFLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DRAKA FILECA domicilié(e) Lieu-dit LA PETITE CAMPAGNE - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 526 420 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. GLAIZE Frédéric domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque DATAFLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 17 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATAFLITE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

DRAKA FILECA a également déposé les autres marques suivantes : IRISLITE


DRAKA FILECA, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu-dit LA PETITE CAMPAGNE - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France - SIREN 526420294


CABINET PLASSERAUD, M. GLAIZE Frédéric - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS Cedex 09 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2019 n°2718132 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; pneumatiques ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques. Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.